Bertrand Gatin

De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
EQUT0790224X(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200725/02/2007
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports du service navigation de la Seine
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Rouen (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612542S(source BODD)
composition
10 Janvier 200710/01/2007
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0612027S(source BODD)
composition
30 Octobre 200630/10/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service sécurité des transports
EQUT0611740X(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service Sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE I
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service eau et environnement
EQUT0611293X(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200625/06/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE I
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidence de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610823S(source BODD)
composition
25 Avril 200625/04/2006
De: Gatin (Bertrand)
chef du service sécurité des transports, Pour l'arrondissement Boucles de Seine
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour le service Eau et Environnement
EQUT0610712S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 200610/04/2006
De: Gatin (Bertrand)
RIN PNT, chargé du service sécurité des transports
Objet:
Sur proposition de la présidente de la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
la commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris
Groupe:
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610532S(source BODD)
composition
10 Mars 200610/03/2006